Informations légales

MENTIONS LEGALES :

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Le bahana.fr est la propriété absolue de EURL La Galerie Neo, qui l’édite.

EURL La Galerie Neo – Numero de téléphone : 0680417142

5 04200 Bevons
Enregistrée au RCS (Registre du Commerce et des Sociétés) sous le numéro 98765432100012

Num. de TVA : FR35987654321
Mail : contact@bahana.fr

Le Concepteur du site suivant : Selim FONTAINE
Le Responsable de la publication est : Edward PAGE
De quelle façon entrer en contact avec le Décideur de publication : contact@bahana.fr

Le Réalisateur est : Ismaël LE ROY
Comment entrer en contact avec le Développeur : contact@bahana.fr

Hebergeur du site web : O2Switch
SASU
Registre du commerce et des sociétés (RCS) Clermont-Ferrand B 510909807
Code d’Activité principale exercée (APE) 6311Z
N*TVA : FR 35 510 909 807
Siège Sociale de l’hébergeur : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert – 63000 Clermont-Ferrand – France

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2. Présentation :

Tout internaute qui utilise le site suivant : bahana.fr est considéré comme utilisateur du site web.
Le site internet bahana.fr réuni différents services, en l’état, mis à disposition des usageé. Il est naturellement précisé que ces derniers doivent rester courtois et faire preuve de bonne foi tant envers les différents utilisateurs qu’envers le Webmaster du site bahana.fr. Le site bahana.fr est actualisé de façon régulière par Ismaël LE ROY.
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3. Accessibilité :

Le site web bahana.fr est par principe accessible aux utilisateurs 24/24h, 7/7j, sauf en cas d’interruption, prévu ou pas, pour les besoins de la maintenance ou en cas de force majeure. En cas de service indisponible, bahana.fr se devouera à faire son maximum afin de rétablir l’accès au site et s’efforcera alors d’informer au préalable aux utilisateurs les dates et heures de l’intervention. N’étant asservi qu’à une obligation de moyen, bahana.fr ne pourrait être tenu pour responsable des soucis, peu importe la nature.

4. Droit de propriété intellectuelle :

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6. Protection des personnes & biens – Maniement des données personnelles :

En France, les données personnelles sont par exemple protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier 1978 , la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal ainsi que la Directive Européenne du 24 octobre 1995.

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Les bases de données sont sécurisées par les règles de la loi du 1er juillet 1998 transposant la directive 96/9 du 11 mars 1996 concernant la protection juridique des BDD (bases de données).