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Bahana

Conformément aux dispositions des Articles 6-III et 19 de la Loi n°2004-575 du 21 juin 2004 pour la Confiance dans l’économie numérique, dite L.C.E.N., il est porté à la connaissance des utilisateurs et visiteurs du site https://gourde-bahana.fr les présentes mentions légales. 

Le site Bahana est accessible à l’adresse suivante : https://gourde-bahana.fr (ci-après « le Site »). L’accès et l’utilisation du Site sont soumis aux présentes « Mentions légales » détaillées ci-après ainsi qu’aux lois et/ou règlements applicables.

La connexion, l’utilisation et l’accès à ce Site impliquent l’acceptation intégrale et sans réserve de l’internaute de toutes les dispositions des présentes Mentions Légales.

 

ARTICLE 1 – INFORMATIONS LÉGALES

En vertu de l’Article 6 de la Loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique, il est précisé dans cet article l’identité des différents intervenants dans le cadre de sa réalisation et de son suivi.

  1. Editeur du site

Le site Bahana est édité par : Victor COUSIN

domicilié à l’adresse suivante : 2 impasse de l’Hôtel du Nord, 85110 Chantonnay

Adresse e-mail : team@gourde-bahana.fr

 ci-après « l’Éditeur »

  1. Directeur de publication

Adresse e-mail de contact : team@gourde-bahana.fr

ci-après « le Directeur de publication »

  1. Hébergeur du site

Le site Bahana est hébergé par PlanetHoster

ci-après « l’Hébergeur »

  1. Utilisateurs

Sont considérés comme utilisateurs tous les internautes qui naviguent, lisent, visionnent et utilisent le site Bahana.

ci-après les « Utilisateurs »

 

ARTICLE 2 – CONTACT

Pour tout signalement de contenus ou d’activités illicites, l’Utilisateur peut contacter l’Éditeur à l’adresse suivante : team@gourde-bahana.fr, ou par courrier recommandé avec accusé de réception adressé à l’Éditeur aux coordonnées précisées dans les présentes mentions légales.

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